Mentions légales
Editeur :
Feuvrier SAS
20 rue de la Butte 25000 BESANCON
Tél : 03 81 51 89 19 - Fax : 03 81 51 05 26
Siret 30978584800016 APE4634Z
RC BESANCON 309 785 848B
TVA intracommunaitaire: FR71 309 785 848
SAS au capital de 569360€
Accises FR 011 046A 0087
Droits d'auteur :
Le titre, la conception, la forme du site lescavesdelabutter.fr mais aussi son contenu sont la propriété de la société Feuvrier. Toute utilisation d'éléments du site lescavesdelabutter.fr, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de la société Feuvrier, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.
Limites de responsabilités :
Le contenu de ce site peut comporter des erreurs et/ou des inexactitudes et/ou des omissions techniques et typographiques, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant ce site. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les informations présentées sur le site sont régulièrement mises à jour. De ce fait, la société Feuvrier ne garantit pas que les fonctions ou certaines pages du site seront en ligne et assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les mets à disposition sont exempts de virus et autres composants dangeureux. En aucun cas, la société Feuvrier pourra être tenue responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l'utilisation des éléments du site.
Ce site Web peut fournir des liens ou des références à d'autres sites non contrôlés par la société Feuvrier. En conséquence, la société Feuvrier décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenue responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l'utilisation ou recours à de tels contenus ni de l'accès ou de l'impossibilité d'accès à ces sites.
Informatique et libertés :
La société Feuvrier est en cours de déclaration auprès de la CNIL.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès de la société Feuvrier d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.
Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de vos demandes de renseignements en ligne. Aucune information personnelle vous concernant n'est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.
Sachez apprécier et consommer avec modération. L'abus d'alcool et dangereux pour la santé
Les Caves de la Butte 20 rue de la Butte 25000 Besançon
une enseigne de la maison Feuvrier
Siret 309 785 848 00016/ APE 4634Z/RC Besançon 309785848B/TVA intra FR71 309 785 848
Capital 569360€